Vers la fin des années 1980 la Cour Suprême fut invitée à une de ses rares visites dans le domaine du sexe et du mariage tels que pratiqués par une classe huppée dans ses ébats de par le monde. Ce fut l’affaire Michael H. contre Gerald D. (1989). S’adressant à la Cour, le juge Scalia notait que « les faits jugés sortaient, espérons-le, de l’ordinaire.» Mais la semaine dernière la Cour Suprême du Kentucky a traité une affaire de la même veine, ce qui laisse penser que de telles aventures deviennent moins exttraordinaires de nos jours.
Les éléments de l’affaire Michael H. / Gerald D. faisaient la matière idéale pour un article de feuille de chou: Carol D. , mannequin international, avait épousé Gerrald D. , cadre supérieur d’une société pétrolière française; le couple résidait à Playa del Ray en Californie. Tous deux voyageaient séparément assez souvent, et dans ce tourbillon Carol eut une aventure avec un voisin, Michael H. Une fille naquit en mai 1981.
Carol soupçonnait Michael d’être le père. Les analyses sanguines semblaient nettement le confirmer. Gerald étant muté à New York, Carol garda sa fille pour aller vivre quelques mois avec Michael à Saint Thomas. Puis elle le quitta, non pour rejoindre Gerald à New York mais pour s’installer en Californie avec un autre homme, Scott. Elle signa une déclaration reconnaissant que Michael était le père de sa fille, mais refusa de faire enrergistrer ce document — puis déménagea pour rejoindre Gerald à New York. Gerald, toujours affectueux, souhaitait le retour de Carol avec sa fille, et présenter celle-ci comme sienne.
Michael bénéficiait de longues visites à sa fille, mais il voulait davantage. S’appuyant sur sa déclaration de « père biologique », il voulait un statut légal pour ses relations avec l’enfant. Mais Carol et son mari légitime s’en tenaient à leur statut d’époux légitimes: ils n’accepteraient de Michael aucune prétention à s’immiscer dans la famille avec une autorité légale susceptible de perturber leur vie familiale. Comme le nota le Juge Scalia, les lois de Californie, tout comme la loi de la nature, ne tolèrent pas une double paternité, et il rejeta la requête de Michael qui se référait à « la nature ».
Au Kentucky une dame J.A.S. se maria en 1999, et eut un enfant de son mari. Mais en 2007 elle eut une aventure de plusieurs mois avec C.H.E., à l’insu de son mari. En fait, elle continuait une vie sexuelle normale avec son mari, et rien ne sembla anormal lorsqu’elle conçut un deuxième enfant. Le mari apprit la chose quand C.H.E. engagea une requête en reconnaissance de paternité afin d’avoir l’autorité légale sur sa fillette nouvelle-née. Dans cette affaire, l’amant pouvait présenter une analyse ADN prouvant à 99,9 % qu’il était bien le père. Malgré le choc, le mari voulut sauver sa famille et son mariage. Et de même que pour le conflit de Michael H. et Gerald D., la femme, protagoniste de l’affaire, ne souhaitait pas briser son ménage ni accorder dans sa famille quelque autorité que ce fût à son amant.
Mais, curieusement, J.A.S. s’appuya sur des lois écrites pour protéger les femmes contre les hommes qui cherchaient à échapper à leurs responsabilités. Selon les lois du Kentucky un enfant « né hors mariage » pouvait bien être né d’une femme mariée qui ne soit pas mariée au père biologique. On pensait ainsi auparavant que seul un mari ou sa femme seraient fondés à entamer une action en justice. Aucune requête d’un homme non pas niant mais affirmant sa responsabilité en vue de droits à exercer n’avait été précédemment déposée. Dans ce cas, la Cour aboutit à une décision exactement inverse de celle prise vingt-deux ans plus tôt par la Cour Suprême des États-Unis. L’enfant serait déclaré « né hors mariage », les droits afférents étant concédés au « père biologique ».
Mais les juges ont négligé le fait que la nature prime sur la biologie. Si la biologie suffisait le commandement « honore ton père… » devrait concerner un père auteur d’un viol. Le respect d’un engagement ou d’une obligation, même contre ses propres sentiments, est un élément distinct de la nature humaine. Le mariage en tant qu’institution est fondé sur cette combinaison de biologie et de morale dans un vœu, un engagement.
La cour du Kentucky fut prié de faire respecter le mariage en tant qu’institution, à l’encontre de requêtes émanant de relations sexuelles fugaces. Le juge Cunningham s’y opposant a remarqué que « les auteurs d’une telle intrusion ne sauraient se prévaloir de leur comportement adultère comme d’un droit à envahir et détruire une famille.» Un professeur de droit a noté « nous ne sommes plus à une époque où les tribunaux imposaient une forme majoritaire de moralité, même au risque de nuire à l’enfant.»
Il n’était pas question de nuire à l’enfant jusqu’à ce que le père, pour appuyer sa requête, demanda à la cour de déclarer sa fille « née hors mariage ». Bizarre, bizarre… il y a encore des juges capables de trouver de bonnes raisons pour faire respecter l’institution du mariage malgré une démarche fermement appuyée sur la loi.
Hadley Arkes enseigne la jurisprudence à l’Université de Amherst.
Source : http://www.thecatholicthing.org/columns/2011/making-marriage-law-quaint.html
